Aller au-delà de paire-impaire

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Une question qui mérite d’urgence d’intervention politique des crises institutionnelles dans le Contrôle de la Pollution de Conseils dans le pays.

Le “impair-même du” plan d’expérience de l’administration publique de Delhi a nourri un remarquable niveau de conscience du public au sujet de la triste réalité de la pollution de l’air urbain. Ce serait une honte pour cette intensification de la conscience publique pour être autorisé à se dissiper. Au contraire, elle doit être canalisée afin de maintenir la pression sur le gouvernement à initier une politique de fond des mesures de réduire drastiquement la pollution provenant de toutes les sources – et pas seulement les véhicules. La pollution des véhicules, bien que significative, n’est qu’une partie du problème. Par exemple, à Delhi, selon certaines estimations, il représente seulement vingt pour cent des émissions de particules. Les autres sources de pollution – industries, des générateurs diesel, le brûlage des déchets, les chantiers de construction, etc. – ne peut pas être ignoré. Bien que beaucoup de ces sources sont soumis à la réglementation, pour diverses raisons institutionnelles, juridiques, économiques, politiques et sociales, cette réglementation a eu un succès limité.

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Une question qui mérite d’urgence d’intervention politique des crises institutionnelles dans le Contrôle de la Pollution de Conseils dans le pays. Ces organismes sont la première ligne de la réglementation de la défense pour la prévention et le contrôle de la plupart des types de pollution de l’environnement. Pourtant, leurs pouvoirs et leurs capacités ne sont pas en rapport avec les tâches qu’ils sont mandatés pour effectuer en vertu de diverses lois sur l’environnement. Comme le gouvernement est aux prises avec ses efforts raisonnables pour trouver des solutions à long terme à la pollution de l’air, il est un moment opportun pour dynamiser les Conseils et les rendre capables de répondre à la nature et l’ampleur des problèmes environnementaux auxquels nous sommes confrontés tous les jours, et sont susceptibles d’être confrontés à l’avenir.

L’application limitée des pouvoirs des Conseils d’administration sont une indication de la pratique, des difficultés auxquelles ils sont confrontés. L’Air (Prévention et de Contrôle de la Pollution) et la Loi de 1981 prévoit des sanctions pénales–l’emprisonnement et à une amende pour des infractions telles que la violation des normes d’émission. Ces pénalités ne peuvent être imposées que une fois que la Commission dépose une plainte pénale, répond aux exigences procédurales de la collecte de preuves, les frais sont encadrés et, enfin, un Magistrat du tribunal estime que le pollueur coupable. Le temps nécessaire pour conclure une telle procédure n’est pas propice à l’efficacité et en temps opportun de réduction de la pollution. Cette situation est aggravée par un faible taux de condamnation de qui diminue l’effet dissuasif de la loi. Pas étonnant alors, panneaux la plupart du temps choisir de ne pas engager des poursuites pénales. Au lieu de cela ils émettre des avis à des unités d’avertissement de la possibilité de la fermeture, de la révocation obligatoire consent, ou l’arrêt de l’eau ou de l’alimentation; et l’espoir de la conformité. Souvent même ce n’est pas le résultat souhaité.

Les unités peuvent le risque d’ignorer les avis que la collecte de données et le suivi de la capacité des Conseils d’administration sont connus pour être lamentablement insuffisant. Même lorsqu’un polluant de l’unité est à l’arrêt, le Conseil d’administration peut avoir réussi à la vérification de la cause immédiate de la pollution, mais il ne peut pas diriger l’unité pour s’assurer de la restitution. Il ne peut imposer une amende monétaire basé sur les dommages causés à l’environnement, ou d’exiger le paiement de l’indemnisation des personnes affectées. Fermetures pourraient aussi avoir d’autres conséquences imprévues (y compris le chômage et les pertes financières pour les parties prenantes) qui sont politiquement et socialement désagréable.

Avec les Conseils incapable de réguler efficacement les sources de pollution, le Tribunal Vert National, s’avère être un lieu privilégié du grief redressal. Dans le passé récent, le Tribunal a rendu plusieurs ordonnances visant à s’attaquer aux causes de la pollution de l’air. Mais une situation où une mesure judiciaire de forum est le premier port d’escale pour les citoyens malheureux, et intenable à long terme. D’une manière compétente et responsable de l’agence de réglementation (et donc, probablement, moins sensibles aux pratiques de corruption) avec accès à des ressources (techniques, humaines et financières) est bien mieux placé pour élaborer et appliquer les normes environnementales de la magistrature. Pas de doute, le pouvoir judiciaire a participé de façon proactive dans les Indiens de la gouvernance environnementale, mais en grande partie parce que l’exécutif a été passif dans le visage de flagrantes violations. Le recours à la justice n’est pas viable à long terme mécanisme de protection de la qualité de l’air (ou tout autre défi de l’environnement).

Pour la pollution de l’air régulation être même un succès modéré, il y a une menace crédible de mesures d’exécution est rapide, proportionnée au dommage causé, et le coût prohibitif. Une voie prometteuse d’avenir est de renforcer les pouvoirs de mise en application des Conseils de leur permettre d’imposer des amendes administratives, de révoquer des garanties de la banque, et d’imposer des dommages-intérêts. Une note de prudence est en ordre – tout effort visant à autonomiser les Conseils légalement doit être accompagnée par des efforts visant à renforcer sur le plan institutionnel: les rendre financièrement indépendant et sécurisé, et d’accroître la transparence de leur fonctionnement.

Les causes sous-jacentes pour les carences de la réglementation méritent une réflexion et des actions correctives, si nos villes sont à contrôler efficacement la pollution. La faiblesse du Contrôle de la Pollution de Conseils ont été d’une grande partie du problème et doit donc occuper une partie importante de tout programme de réforme que le gouvernement peut engager. Le renforcement des pouvoirs et des capacités des Conseils, ce n’est pas facile à poser. Mais le statu quo n’est plus une option.

Shibani Ghosh, de l’Environnement avocat et membre, Centre de Recherche sur les Politiques, New Delhi